E-LARMES
Présentation de la marque E-LARMES
Déposée le 1 février 2000 par la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-LARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-LARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-LARMES est expirée depuis le 1 février 2010.
TRANSPHYTO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358818 - Publication au BOPI 2002-11-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10